Remboursement de sécurité sociale, prix, durée d’un traitement : pour tout savoir
Vous trouverez ici des informations concernant la prise en charge de votre traitement d’orthodontie, et son remboursement par la Sécurité Sociale.
Prise en charge des traitements d’orthodontie par la Sécurité Sociale
Les honoraires de traitement correspondent à une période active de traitement. Ils peuvent dépendre de la difficulté du cas.
Ils comprennent habituellement l’appareillage et les visites de contrôles réguliers, indépendamment du nombre et de la fréquence des rendez-vous.
Avant chaque traitement, un devis en double exemplaire est établi à l’attention du patient, pour approbation.
La Sécurité Sociale accorde un remboursement du traitement d’orthodontie pour les patients de moins de 16 ans.
Pour cela, une demande d’entente préalable doit être établie avant le 16ème anniversaire du patient.
Attention : Chaque remboursement de la Sécurité Sociale n’est effectué qu’en fin de semestre.
Les montants remboursés par la Sécurité Sociale *
- Remboursement d’un semestre de traitement (6 semestres maximum) : 193, 50€
- Remboursement d’une séance de surveillance (2 séances maximum par semestre) : 7,53€
- 1ère année de contention : 161,25€
- 2ème année de contention : 75,25€
Source : Caisse nationale d’assurance maladie (2014)
* Le montant remboursé ne tient pas compte de la participation forfaitaire de 1€ éventuellement retenue si le traitement est réalisé par un médecin stomatologiste.
Pour rappel, la participation forfaitaire de 1€ ne s’applique pas aux consultations, actes et soins réalisés par un chirurgien-dentiste.
Le patient doit ensuite se tourner vers sa mutuelle afin d’obtenir un complément éventuel de remboursement.
Enfin, les patients adultes n’ont pas droit aux remboursements de la Sécurité Sociale, sauf en cas de chirurgie (un semestre d’orthodontie pris en charge).
Ils peuvent en revanche bénéficier d’une prise en charge par leur mutuelle, en fonction du contrat d’assurance souscrit.
Quels sont, en moyenne, le prix et la durée d’un traitement orthodontique ?
Voici les réponses du Dr Issembert aux questions fréquemment posées au sujet de la durée et du prix d’un traitement orthodontique.